|
Mentions légales
Vous êtes actuellement connecté au site www.photographie-de-publicite.com ou au site www.edenstudiophoto.fr Dénomination sociale : Eden Studio Responsable légal: Marc Vuillermoz, photographe Forme juridique : auto entrepreneur RCS : Siège social : TVAIC : Code APE : Eden Studio s'engage à respecter l'ensemble des lois concernant la mise en place et l'activité d'un site Internet. Eden Studio vous (« l’Utilisateur ») invite à utiliser ses sites (ci-dessous dénommés « les sites Eden Studio »), et met à votre disposition des documents sous réserve que vous vous engagiez à respecter les conditions des présentes informations légales que Eden Studio sera libre de modifier à tout moment. Si vous n'acceptez pas ces conditions, merci de ne pas accéder ou utiliser les sites Eden Studio. 1. Confidentialité Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet. 1.1 Collecte d'informations personnelles Au cours de votre navigation sur les sites Eden Studio, il peut vous être demandé, sans obligation, de remplir certains champs de formulaires. Vous pouvez ou non choisir de vous enregistrer sur les sites Eden Studio. 1.2 Mise à jour de vos informations personnelles Les informations que vous aurez saisies sur le site d’Hypnow pourront être enregistrées pour leur traitement exclusif par Hypnow. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par l'article 34de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. Pour l'exercer, accédez à vos informations via votre compte ou adressez-vous au gestionnaire du site en mentionnant vos coordonnées : Eden Studio C/° Marc Vuillermoz Le Tivoli &&& 13090 Aix en Provence Cliquez sur ce lien pour accéder aux coordonnées complètes : Contact 1.3 Sécurité de vos informations personnelles Eden Studio ne communiquera pas vos informations personnelles à des tiers. Eden Studio vous informe que l’ensemble des lois et règlements en vigueur est applicable à Internet. Tout Utilisateur des sites Eden Studio est notamment tenu de respecter les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Vous devez également vous abstenir, s’agissant des données personnelles auxquelles vous accédez, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. 1.4 Cookies L'Utilisateur est informé, que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Le cookie est un bloc de données qui permet à Eden Studio d'identifier l'Utilisateur et sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. Le cookie installé par les sites Eden Studio ne contient que le code client de l’Utilisateur et ne permet pas aux sites tiers d’identifier celui-ci. Le paramétrage de logiciel de navigation permet d'informer de la présence du cookie et éventuellement de la refuser. 2. Limitation de responsabilité 2.1 Informations contenues dans les sites Eden Studio Eden Studio fait en sorte que les informations contenues dans chaque site Eden Studio soient correctes et fiables. Cependant, des erreurs peuvent éventuellement apparaître. Par conséquent, les informations sont fournies "telles quelles" sans aucune garantie. Eden Studio rejette toute garantie, explicite ou implicite, concernant les informations référencées par les sites Eden Studio. Eden Studio se réserve le droit de modifier les informations contenues dans les sites Eden Studio sans prévenir ses clients ou prospects. Dans aucun cas Eden Studio ne sera tenue pour responsable de dommage direct, spécial, accidentel ou indirect venant de l'utilisation de, ou des paiements basés sur, l'information contenue dans les sites Eden Studio. 2.2 Société tierces et produits tiers La mention de produits, sociétés ou personnes morales tierces et sites web sur les sites Eden Studio ainsi que les liens éventuels vers des sites web tiers le sont à titre d'information uniquement et ne représentent ni une reconnaissance ni un appui de Eden Studio, y compris envers les personnes morales partenaires, qui ont pleine autonomie dans leurs actes. Eden Studio n'assume aucune responsabilité vis-à-vis de la sélection, la performance ou l'utilisation de ces produits ou informations tiers, ou encore de leurs vendeurs le cas échéant. Eden Studio fournit ces informations à titre de commodité pour l’Utilisateur. Toutes les marques ou vocables d’identification cités sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. 2.3 Accès aux sites Eden Studio Les sites Eden Studio sont accessibles 24h/24h et 7 jours/7. Toutefois, Eden Studio ne saurait être responsable en cas d’impossibilité momentanée d’utiliser l’un ou l’autre des sites Eden Studio en cas, notamment, de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées aux réseaux de télécommunications, difficultés techniques, difficultés liées au réseau EDF. Pour des raisons de maintenance, Eden Studio pourra interrompre l’accès aux sites Eden Studio et s'efforcera d'en avertir préalablement les utilisateurs. 3. Droits de propriété intellectuelle 3.1 Droit de propriété de Eden Studio, droits d’auteurs Toute exploitation (reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle )non autorisée des sites ou de leur contenu, des informations qui y sont divulgués engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur les sites Eden Studio qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l’utilisateur. Les créations originales œuvres de l’esprit, vocables d’identification ou inventions sont notamment la propriété de leurs auteurs respectifs, intrinsèquement protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces oeuvres, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l'autorisation expresse et préalable de Eden Studio est prohibée, et engagerait la responsabilité de l’Utilisateur au sens des articles L 713-2 et L 713-3 du Code de la Propriété Intellectuelle. 3.2 Produits tiers, société tierces, contenus tiers et sites web Les produits, sociétés tierces et sites web qui sont mentionnés ou référencés via les sites Eden Studio par Eden Studio ou par des annonceurs, ainsi que certains contenus appartenant à des tiers et témoignages, sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques, le droit des brevets, ou tout autre droit reconnu par la législation en vigueur, auquel vous vous engagez à vous conformer. 4. Comportement des Utilisateurs L’Utilisateur s’engage, sous peine de voir sa responsabilité civile et/ou pénale engagée, à ne pas utiliser les sites Eden Studio pour : • transmettre par quelque procédé que ce soit (e-mail ou autres), tout contenu incluant des programmes, des codes, des virus, etc…destinés à détruire ou limiter les fonctionnalités des sites Eden Studio, • transmettre par quelque procédé que ce soit (e-mail ou autres) dans les services interactifs proposés sur les sites Eden Studio, et notamment dans les forums, tout contenu illicite ou nuisible, et notamment des messages à caractère injurieux, insultant, diffamant, dénigrant, dégradant, pornographique ou sans rapport avec les thèmes proposés, • transmettre, par quelque procédé que ce soit, tout contenu violant les droits de propriété intellectuelle, industrielle, les droits de la personnalité, etc… Eden Studio se réserve la faculté, dans le cadre de ses services interactifs, de supprimer immédiatement et sans mise en demeure préalable, tout contenu de quelque nature que ce soit, et notamment tout message, texte, image, graphique etc… qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations décrites ci-dessus. Dans l’hypothèse où vous souhaiteriez utiliser un des contenus des sites Eden Studio (texte, image etc…), vous vous engagez à requérir l’autorisation préalable et écrite de Eden Studio, en écrivant ou en envoyant un e-mail au webmestre des sites Eden Studio à l’adresse suivante : vuillermoz . marc @ gmail . com. 5. Liens hypertextes Eden Studio peut mettre en place des liens vers d'autres sites web ou d'autres sources Internet. Toutefois, Eden Studio n’étant pas l’éditeur de ces sites, elle ne peut en contrôler le contenu. En conséquence, Eden Studio ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable du contenu des sites ainsi accessibles, ou des éventuelles collectes et transmission de données personnelles, installation de cookies ou tout autre procédé tendant aux mêmes fins, effectués par ces sites. Les utilisateurs et visiteurs des sites Eden Studio ne peuvent en aucun cas mettre en place un lien hypertexte en direction des sites Eden Studio sans l'autorisation écrite et préalable de Eden Studio. Toute demande tendant à cette fin doit être adressée au webmestre des sites Eden Studio. 6. Modification des présentes informations légales Eden Studio se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L’utilisateur s’engage donc à les consulter régulièrement. 7. Droit applicable en cas de litige En cas de litige, le droit applicable sera le droit français. 8. Attribution de juridiction Tout différend n'ayant pu trouver une issue transactionnelle sera porté devant les tribunaux compétents d’Aix en Provence. |
  |
Mentions légalesVeuillez lire attentivement les mentions légales de ce site internet avant de l'utiliser. Vos droits et devoirs y sont décrits de manière précise, si vous n'acceptez pas ces conditions, merci de ne pas accéder ou utiliser les sites Eden Studio. |
beauté -
mode -
lifestyle -
body -
portrait :
www.photographie-de-publicite.com |
© 2015-2015 Marc Vuillermoz Photographe à Aix-en-Provence Toute reproduction interdite Galerie Mentions légales |